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AOT ports : Ayguade du Levant, Tour Fondue, Saint Elme

La Métropole Toulon Provence Méditerranée souhaite mettre à disposition des professionnels, des emplacements par le biais d'une autorisation d'occupation temporaire, précaire et révocable en vue d'une exploitation économique, conformément à l'ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.

Au travers de cette consultation préalable, la Métropole en tant qu'autorité portuaire souhaite assurer la diversité des acteurs présents et des activités économiques exercées 

  • sur le port de l'Ayguade du Levant - Commune d'Hyères
  • sur le port de la Tour Fondue - Commune d'Hyères
  • sur le port de Saint Elme - Commune de la Seyne-sur-Mer

Vous avez jusqu’au 13 mai 2020 -16h00 pour déposer votre candidature par voie postale à :

Suite a la parution d'avis de mise en concurrence du 16 avril 2020 sur le port de Saint Elme et de l'Ayguade du Levant, il convient de modifier et compléter ces avis de mise en concurrence comme suit :

Saint Elme

Modification de l'Article" Conditions d'occupation":

Conditions d’occupation

Les navires devront être immatriculés au nom de la société candidate.

L’activité proposée devra être conforme à l’extrait Kbis de la société ou à l’extrait K

Les candidats trouveront en annexe un projet d’autorisation d’occupation temporaire type.

Les emplacements seront déterminés par le Maître de Port.

Le bénéficiaire est tenu de se conformer à toutes les prescriptions particulières, notamment celles portant sur le changement en cours d’année du lieu d’implantation. Dans le cas où des travaux sont décidés, la Métropole Toulon Provence Méditerranée se réserve le droit de les faire exécuter où besoin est. Dans ces éventualités, le bénéficiaire ne peut s’opposer à l’exécution des travaux, ni prétendre à aucune indemnité.

L'Ayguade du Levant

modification du Titre et de l'Article "Description des lots mis à disposition" :

Avis de mise en concurrence des autorisations d’occupation temporaire en vue d’une exploitation économique délivrées sur le port de l’Ayguade du Levant - Commune de Hyères

Description des Lots mis à disposition

  • Lot 1 : 18m² de terre-pleins pour l’installation d’une structure préfabriquée démontable.
  • Lot 2 : 21 m² de terre-pleins pour l’installation d’une structure préfabriquée démontable.
  • Lot 3 : 28 m² de terre-pleins pour l’installation d’une structure préfabriquée démontable.
  • Lot 4 : 33m² de terre-pleins pour une activité de location d’embarcations nautiques (hors jet ski et scooter des mers qui sont exclus).

Une visite des lieux pourra être organisée sur rendez-vous ; toute personne intéressée devra s’inscrire au préalable auprès de la Capitainerie de l’Ayguade du Levant (04 83 24 30 52).

 

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Hôtel de la métropole

Direction des Ports

107, Boulevard Henri Fabre

CS 30536

83041 Toulon Cedex 9

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