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Guide des compétences TPM 2019

Guide des compétences 2019

Métropole TPM
Date de publication 
Décembre 2018
La transformation de TPM en Métropole au 1er janvier 2018 induit un transfert important de compétences. Plan Local d’Urbanisme, voiries et espaces publics, propreté, gestion de l’eau, protection de l’environnement, lutte contre les inondations… Les compétences de la Métropole sont nombreuses. Le présent guide a pour objectif de les présenter de façon globale et précise, avec un plan qui reprend les compétences obligatoires telles que mentionnées dans le code général des collectivités territoriales.
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